Transparence
La transparence est une condition de confiance, envers nos adhérents comme envers nos partenaires. Cette page centralise les documents et informations relatifs à la gouvernance et à l'utilisation de nos ressources.
Statuts et documents constitutifs
Les statuts et le procès-verbal constitutif ne sont pas publiés en libre accès sur ce site. Ils sont conservés dans les archives de l'association. Les statuts en vigueur peuvent être communiqués sur demande ; selon la nature de la demande, RescueForce peut transmettre une copie ou les informations nécessaires à sa vérification.
Demander un document
Adressez votre demande au bureau en précisant le document souhaité, le motif de la demande et, le cas échéant, l'organisme que vous représentez. Le bureau répondra dans un délai raisonnable et indiquera les modalités de communication applicables.
Écrire à contact@rescueforce.frPolitique de communication
- Les originaux signés, signatures manuscrites et procès-verbaux complets restent dans les archives internes.
- Les copies transmises peuvent être expurgées des signatures, coordonnées privées et données personnelles non nécessaires.
- Le procès-verbal constitutif n'est pas un document public ; un extrait peut être communiqué lorsque la demande le justifie.
- L'identité juridique de RescueForce reste publiquement vérifiable grâce au RNA W595047054 et à l'annonce JOAFE.
- Les adhérents disposent des informations et documents prévus par les statuts et les décisions des instances de l'association.
Gouvernance
RescueForce est administrée par un bureau compose a ce jour d'un président (Sofiane Abdelhak) et d'un trésorier (Rayane Ouadah), tous deux membres fondateurs. Le fonctionnement de l'association et les modalités de prise de decision sont detailles dans ses statuts. Voir la page Qui sommes-nous pour plus de détails.
Utilisation des dons et subventions
RescueForce n'a pas encore reçu de dons ou de subventions. Des sa première année d'activité, cette section présentera la répartition de nos ressources (matériel, formation, fonctionnement) sous forme de rapport annuel synthetique, mis a jour chaque exercice.
- Formation & ateliers
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- Matériel & reconditionnement
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- Fonctionnement
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